MENTIONS LEGALES

SITE INTERNET : www.francoise-bollore.com
1- Ce site est la propriété de Françoise Bolloré (l’éditeur du présent site), artiste Peintre-Sculpteur déclarée auprès de La Maison des Artistes.
N° MDA : M572219
N° de Siret : 478 463 672 000 12
N° Intracommunautaire : FR 63 478 672 000 12

Contact :
Tel : +33 5 59 98 42 23 / +33 6 88 45 12 29
1, boulevard d’Aragon – 64000 Pau
francoise.bollore23@gmail.com.

2- Ce site est hébergé par EX2, CP 20031 BP Pharmacie Brunet, G7H 7S2 – Chicoutimi, Québec – CANADA (serveurs localisés en France) et géré par AVLB-Agence WEB, dont le siège social est situé au : Lieu-dit, Fontaine du Vittulo – 20090 Ajaccio.
e-mail : contact@avlb.fr

CONTENU DU SITE :
1- La direction quant à la publication de ce site est assurée par Françoise Bolloré. Sa mise à jour quant aux informations diffusées ainsi que les dispositions légales inhérentes au bon fonctionnement du site sont non limitatives et évolutives.

2- Ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL compte tenu de la dispense autorisée dans son article 6. Toutefois, les informations collectées comme les coordonnées sont réservées à l’usage de Françoise Bolloré et ne seront aucunement, données, vendues ou échangées avec des tiers. Si d’aventure, vous ne souhaitez pas que les dites données personnelles soient utilisées à des fins de prospection par Françoise Bolloré, vous pouvez le préciser par e-mail à l’adresse : francoise.bollore23@gmail.com

3- Ce site ainsi que les informations diffusées le sont de façon informative et en aucun cas contractuelle.

4- Ce site est régi par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et protégé par les lois en vigueur dudit code. Il en résulte que l’ensemble des œuvres, des textes, logos, commentaires, illustrations ou tout élément relevant d’une création, ainsi que tout ou partie d’une création, sans liste exhaustive, présents sur ce site ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou utilisation commerciale, sous quelque support et procédé que ce soit, sans le consentement écrit et signé de Françoise Bolloré. De la même façon, ces dispositions s’appliquent aux partenaires qui sont présents sur ce site et/ou ont contribué à la réalisation de ce dernier que cela soit via les applications utilisées pour son fonctionnement ou tout autre élément sans liste exhaustive. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces usages non autorisés, n’implique d’aucune manière une acception ou une renonciation à faire falloir ses droits.

5- Les liens Hypertextes qui sont contenus dans ce site diffusent des informations à titre indicatif qui n’appartiennent pas à l’éditeur et n’engagent aucunement sa responsabilité quant à leur contenu.

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